A. Il est éligible au projet celui qui est membre légale de l’association sans but lucratif JEB – a paye le frais d`inscription – de bonne moralité avec objectif de lutter contre l’insécurité alimentaire et les divagations des bêtes enfin éradiqué le chômage.
B. Apres investissement et la signature du contrat de ce projet les intérêts sont retiré âpres 2mois et 2 semaines et le capital âpres 375JOURS comme durée du projet.
C. En cas de décès de tout genre maladie, blessure, jeb prend en charge, sauf en cas de vol certifier par les services compétents juridiquement établie.
D. Toute visite doit être autorise par la coordination et sanctionne par une carte de visite.
E. Les intérêts sont remise en cash après équivalence de poids et le prix du marché si le membre a besoins de l’animal vif ou de la viande il doit passer par le service habilite de la jeb pour sen procure
F. La date peut être changé après constant de certains irrégularité sanitaire ou environnementale, avec ou sans avis du propriétaire.
G. Apres le premier contrat le membre passe automatiquement au contrat suivant et ainsi de suite jusqu’au dernier qui compte la finalité de ses 375 JOURS du contrat.
H. Nul ne peut rompre le contrat avant la fin de son exécution s appart les circonstances de guerre ou déplacement massif de la population du milieu d’exécution du projet.
I. La date d’exécution de ce close LE 15/01/2024 toutes convention prise avant cette date sera résolu selon son engagement et en annexe de ce projet nous vous ferrons signe un acte d’engagement qui justifie la validation de ce close entre les deux parties.